Déposée le 8 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MYD'L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MYD'L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MYD'L domicilié(e) 1D, rue Gustave Flaubert - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 586 753 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque MYD'L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MYD'L, Société à Responsabilité Limitée - 1D, rue Gustave Flaubert - 30000 - NIMES - France - SIREN 411586753
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482226 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-14
Inscription le 16 juin 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°625520 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Arceaux métalliques de sécurité et anti-vol pour fauteuils roulants ; barrière métallique de contrôle d'accès. Dispositifs métalliques et électriques de contrôle d'accès. Plate-forme d'immersion et de relaxation pour personnes handicapées. Fauteuils roulants, chariots de supermarché, chariots porte-panier.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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